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Séances du conseil

Les séances publiques du conseil municipal de Brownsburg-Chatham se tiennent à la salle du centre communautaire Louis-Renaud, située au 270, route du Canton, le premier mardi de chaque mois à moins d’avis contraire.

Séances 2024

Projets d’ordre du jourProcès-verbauxWebdiffusions
Janvier 2024Séance ordinaireVoir la webdiffusion
Février 2024Séance ordinaireVoir la webdiffusion
Mars 2024 Séance ordinaire Voir la webdiffusion
19 mars 2024Séance extraordinaire
Avril 2024Séance ordinaireVoir la webdiffusion
Mai 2024Séance ordinaireVoir la webdiffusion
21 mai 2024Séance extraordinaire
4 juin 2024Séance ordinaireVoir la webdiffusion
2 juillet 2024Séance ordinaire

Période de questions

Un sujet inscrit à l’ordre du jour vous préoccupe et vous n’êtes pas en mesure de vous déplacer pour assister à la séance du conseil municipal? Vous pouvez adresser votre question avant 15 h, le jour de la séance, par le biais du formulaire disponible ci-après.

Les questions reçues par l’entremise de ce formulaire sont assujetties aux mêmes règles que pour les questions posées en personne, notamment celle de ne pas utiliser un langage grossier, injurieux, violent, blessant ou pouvant être considéré comme diffamatoire afin que la période de questions demeure un espace courtois et respectueux. Il est possible que le nombre de questions soit limité en raison du nombre de participants ou que certaines questions portant sur un même sujet soient regroupées.

Formulaire – Période de questions

Identification(Nécessaire)
Courriel(Nécessaire)
Adresse
Inscrire ici de façon claire et concise, votre question adressée au conseil municipal.

Vous pouvez aussi télécharger le formulaire et nous le faire parvenir par courriel, ou l’imprimer et le déposer à l’Hôtel de Ville.

Le formulaire est interactif, mais il est nécessaire de le télécharger sur votre ordinateur avant de le remplir. Notez que plusieurs navigateurs utilisent par défaut un lecteur PDF qui ne prend pas en charge les formulaires interactifs. Pour une question de sécurité/confidentialité, les formulaires interactifs nécessitent Adobe Acrobat ou un autre éditeur PDF et doivent être remplis directement sur votre ordinateur.

Une fois complété, faites-nous parvenir le formulaire par courriel à [email protected] ou par la poste à l’attention de :

Greffe et service juridique
300, rue de l’Hôtel-de-Ville
Brownsburg-Chatham, Québec
J8G 3B4

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